Accueil » Archives pour 21 novembre 2015

novembre 21, 2015

Diesel, tuée à Saint-Denis : la Russie va offrir un chiot à la France Sa mort avait ému nombre d’internautes.

21 novembre 2015

Mercredi 25 novembre à 17h, l’Assemblée entend une déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces

21 novembre 2015

LOI n° 2015-1501 du 20 novembre 2015 prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à

21 novembre 2015

Décret du 18 novembre 2015 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre de la Légion

21 novembre 2015

Le Président et les membres de l’Association de défense des droits des militaires ont appris avec tristesse le décès du gendarme Patrick

21 novembre 2015

Arrêté du 17 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de

21 novembre 2015

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; inspection du travail dans les armées. ARRÊTÉ relatif à l’organisation

21 novembre 2015

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major

21 novembre 2015

Décision du 17 novembre 2015 portant délégation de signature (direction des opérations de la direction générale de l’armement) Source: JORF n°0269

21 novembre 2015

Décret du 18 novembre 2015 portant nomination d’un membre du conseil de l’ordre national du Mérite Source: JORF n°0269 du 20

21 novembre 2015