Mobilisation : 1.000 militaires appelés en renfort pour l’opération Sentinelle Depuis janvier, jusqu’à 10.000 militaires ont été déployés sur le
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novembre 14, 2015
Décision du 29 octobre 2015 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale – cabinet) Source: JORF n°0263 du
Selon le TGI d’Angoulême, celui qui a reçu un sms de son opérateur mobile l’informant d’une facture très élevée et
Décision du 4 novembre 2015 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale) Source: JORF n°0262 du 11 novembre
Arrêté du 2 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 7 juin 2010 modifié portant institution de régies d’avances et de recettes
Décision du 9 novembre 2015 portant délégation de signature (direction centrale du service des essences des armées) Source: JORF n°0262 du
Publié le 14 Novembre 2015 RUBRIQUE : INTÉRIEUR ET SÉCURITÉ, NATION, INSTITUTIONS ET RÉFORME DE L’ETAT Le Conseil des ministres,
Arrêté du 29 octobre 2015 relatif à la modification de l’arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 340241/DEF/RH-AT/PRH/SOFF relative
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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