DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 0-21428-2015/DEF/DPMM/PRH relative à l’attribution du brevet
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octobre 25, 2015
Arrêté du 14 octobre 2015 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole militaire interarmes Source: JORF n°0247 du 24 octobre
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1326/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 24 août 2015 NOR
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-19520-2015/DEF/EMM/ORG portant création du commando marine « Ponchardier ». Du 30
ETAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 0-18071-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur austral «
Décision du 19 octobre 2015 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Source: JORF n°0247 du 24 octobre 2015
En temps de paix, le fait de ne pas réintégrer son unité à l’issue d’une permission est constitutif d’une faute
Arrêté du 11 août 2015 fixant pour les affaires pénales militaires de la direction des affaires juridiques la liste des
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