Données personnelles : les critères d’application du droit national Dans un arrêt important mais qui a été éclipsé par le
22 octobre 2015
octobre 22, 2015
Avions, heures de vols et même poids lourds: armée de l’air rime avec locataire Ce n’est pas une nouveauté en
22 octobre 2015
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de
22 octobre 2015
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 517124/DEF/DCSSA/PC/ORG portant
22 octobre 2015
Sur proposition du ministre de la défense : – M. Olivier MAIGNE, contrôleur des armées, est nommé contrôleur général des armées,
22 octobre 2015
Décret n° 2015-1305 du 19 octobre 2015 portant publication de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de
22 octobre 2015
Arrêté du 9 octobre 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
22 octobre 2015
22 octobre 2015
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». INSTRUCTION N° 0-18378-2015/DEF/DPMM/PMS relative à l’indemnité
22 octobre 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port