Ce mercredi, les crédits 2016 de la Défense passe leur premier examen, celui de la commission élargie, avant passage dans
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octobre 21, 2015
Annonces gouvernementales dans le contexte de la manifestation policière. Allocution de Manuel VALLS, Premier ministre au format Pdf:
Hexagone Balard. Le Pentagone de l’armée française 85 % des 9 300 civils et militaires ont investi l’Hexagone Balard au
Une jeune femme qui a publié sur Facebook des propos diffamatoires à l’encontre d’une boîte de nuit a été condamnée
Décision du 14 octobre 2015 portant habilitation d’une association d’anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice Source: JORF
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 13016/DEF/DCSCA/SDM/FIN portant dissolution de la trésorerie militaire
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 12970/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction du pilotage de la stratégie. DÉCISION N° 16/DEF/SGA/DCSID/SDPSI portant création de deux
Arrêté du 6 octobre 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 13 octobre 2015 Séance de 18 heures 30 Compte rendu n° 8 Présidence
Décret n° 2015-1304 du 19 octobre 2015 rapportant le décret n° 2015-1041 du 20 août 2015 modifiant divers décrets relatifs
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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