Question écrite n° 17523 de M. Bruno Retailleau (Vendée – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 30/07/2015 – page
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octobre 16, 2015
Dossier Settimana: révélations sur le bagne de la Légion à Corte La banalité de la scène en est presque décevante
Décret du 13 octobre 2015 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre de militaires
C’est un couac judiciaire rarissime. Le procès de deux gendarmes, devant le tribunal correctionnel de Paris pour harcèlement sexuel aggravé
Arrêté du 13 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 27 mai 2005 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-19168-2015/DEF/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 28 juillet
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-17900-2015/DEF/EMM/ORG modifiant la décision n° 0-12244-2014/DEF/EMM/ORG du 9 septembre
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». ARRÊTÉ fixant les spécialités
En application de l’article 58-2° de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances,
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 7 octobre 2015 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 4
Décret n° 2015-1279 du 13 octobre 2015 modifiant le décret n° 2005-598 du 27 mai 2005 portant attribution de la
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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