Le pouvoir d’appréciation d’une juridiction suprême (Cour de Cassation, Conseil d’Etat) quant au renvoi d’une QPC devant le Conseil constitutionnel
15 octobre 2015
octobre 15, 2015
Un adjudant et un maréchal des logis d’une caserne de l’Yonne comparaissent jeudi à Paris pour harcèlement sexuel aggravé sur
15 octobre 2015
« Vingt policiers et gendarmes blessés chaque jour en France » ? C’est le député des Alpes maritimes Eric Ciotti qui l’affirme
15 octobre 2015
L’APNM (Association Professionnelle Nationale de Militaires) « Adefdromil-Gend » est toujours en phase de création. Les statuts (à lire ici) de cette
15 octobre 2015
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation. CIRCULAIRE N° 271945/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E relative à l’organisation de l’épreuve d’accès
15 octobre 2015
Décret du 13 octobre 2015 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0239 du 15 octobre 2015 texte n°
15 octobre 2015
Décret du 13 octobre 2015 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0239 du 15 octobre 2015 texte n° 68
15 octobre 2015
Décret du 13 octobre 2015 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0239 du 15 octobre 2015 texte n° 67
15 octobre 2015
Attaques contre Lesarnaques.com : diffamation mais pas dénigrement Insinuer que Lesarnaques.com est une « société frauduleuse » qui a déjà
15 octobre 2015
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation. CIRCULAIRE N° 272125/DEF/RH-AT/F/FS/SLSE relative à la formation, aux évaluations
15 octobre 2015
Question écrite n° 15141 de M. Jean-Marie Morisset (Deux-Sèvres – UMP) publiée dans le JO Sénat du 05/03/2015 – page 471
15 octobre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 30 septembre 2015 Séance de 11 heures Compte rendu n° 79 Présidence
15 octobre 2015
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 3012/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative au concours sur titres
15 octobre 2015
Arrêté du 6 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 30 mars 2012 fixant les conditions physiques et médicales d’aptitude exigées des
15 octobre 2015
Le procès de deux gradés de la gendarmerie doit s’ouvrir ce jeudi 15 octobre 2015 devant le tribunal correctionnel de Paris.
15 octobre 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port