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5 octobre 2015
octobre 5, 2015
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5 octobre 2015
Question écrite N° 78110 de Mme Bérengère Poletti (Les Républicains – Ardennes ) Texte de la question Mme Bérengère
5 octobre 2015
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la fonction militaire. INSTRUCTION N° 230017/DEF/SGA/DRH-MD/FM/4 relative aux
5 octobre 2015
Décision du 22 septembre 2015 modifiant la décision du 3 octobre 2014 portant délégation de signature (état-major de la marine)
5 octobre 2015
La lettre de la marine nationale du 4 avril 2015 Source: Le portail des sous-marins
5 octobre 2015
Arrêté du 8 septembre 2015 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux maritimes) Source: JORF n°0213 du 15 septembre 2015
5 octobre 2015
Décret n° 2015-1171 du 22 septembre 2015 relatif à l’information à délivrer à la personne concernée préalablement à une intervention
5 octobre 2015
Arrêté du 11 septembre 2015 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0212 du 13 septembre 2015 texte n° 35
5 octobre 2015
Arrêté du 28 septembre 2015 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence
5 octobre 2015
Une fois que la justice a statué, et qu’elle a suspendu l’exécution d’une décision administrative, l’exécution de cette décision peut
5 octobre 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port