Des ex-militaires bretons au combat contre Daesh Depuis quelques semaines, des groupes d’anciens militaires français se forment pour combattre Daesh
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octobre 4, 2015
Question écrite n° 16956 de Mme Gisèle Jourda (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 25/06/2015 – page 1498
Décret n° 2015-1213 du 1er octobre 2015 relatif à l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la
Arrêté du 7 septembre 2015 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) Source: JORF
Question écrite n° 17476 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat
Arrêté du 26 août 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (conseillers d’action sociale de l’Etat) Source: JORF
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ;
Jeudi 8 octobre à 9h30, la commission de la défense auditionne des représentants des syndicats des personnels civils de la
Même adressée par un supérieur hiérarchique, une déclaration d’amour ne relève pas forcément du harcèlement sexuel: la Cour de cassation
N° 3099 – Rapport de Mme Françoise Descamps-Crosnier sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée,
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 1er octobre 2015 Séance de 11 heures Compte rendu n° 1 Présidence
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