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octobre 2, 2015

Revue de presse du 2 octobre 2015

Pourquoi le Mirage 2000 garde toute sa place dans l’armée de l’air Le ministère de la Défense lance dès 2015

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2 octobre 2015

Changement d’affectation d’un fonctionnaire et mesure d’ordre intérieur : la discrimination fait son apparition au sein d’une jurisprudence traditionnelle. (Par Mathilde Peraldi, Avocat.)

Dans une décision récente (CE, 25 septembre 2015, n°372624), le Conseil d’Etat rappelle la définition de la mesure d’ordre intérieur

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2 octobre 2015

Arrêté du 23 septembre 2015 portant attribution du diplôme de l’école militaire interarmes pour l’année 2014

Arrêté du 23 septembre 2015 portant attribution du diplôme de l’école militaire interarmes pour l’année 2014 Source: JORF n°0227 du 1

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2 octobre 2015

ARRÊTÉ portant abrogation d’un texte.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ

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2 octobre 2015

Arrêté du 22 septembre 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications)

Arrêté du 22 septembre 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF

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2 octobre 2015

Arrêté du 22 mai 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications)

Arrêté du 22 mai 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF

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2 octobre 2015

Arrêté du 18 septembre 2015 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre

Arrêté du 18 septembre 2015 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre Source: JORF n°0227

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2 octobre 2015

ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Côte d’Ivoire, à compter du 19 septembre 2002 et jusqu’au 17 septembre 2014.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre

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2 octobre 2015

Arrêté du 25 septembre 2015 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République du Mali, de la République algérienne démocratique et populaire, de la République de Côte d’Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République du Tchad, de la République fédérale du Nigeria, de la République du Cameroun et de la République centrafricaine le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 25 septembre 2015 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République islamique

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2 octobre 2015

Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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