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septembre 22, 2015
L’un avoue une « faute de commandement », l’autre nie les « violences »: deux anciens supérieurs du légionnaire Matus Talas ont plaidé lundi
Saint-Nazaire. Le gendarme adjoint en congé a repris son arme la veille Les circonstances du drame passionnel, dans lequel un
Ils sont français et s’en vont combattre Daech. D’anciens soldats de l’armée française s’organisent pour partir bientôt en Irak. Ils
Dans un arrêt de section du 27 juillet 2015, Ministre de l’économie et des finances c/Mme A. n°375042, le Conseil d’Etat
présentée par Messieurs Philippe HOUILLON, Bernard GÉRARD, Pierre MOREL-A-L’HUISSIER, députés. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, L’article 2 du code de déontologie
Il est des sujets urgents et graves sur lesquels il est important de se mobiliser. Pour les magistrats de la
Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des des forces armées en Syrie – M. Jeanny Lorgeoux (13:18) – Mme Leila Aïchi
Décision du 1er septembre 2015 portant attribution du brevet technique option « études scientifiques et techniques de la gendarmerie »
Décision du 2 septembre 2015 portant création des trésoreries et sous-trésoreries militaires de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0215 du 17
Arrêté du 2 septembre 2015 abrogeant des arrêtés relatifs à divers traitements automatisés de données à caractère personnel de la
Décision du 8 septembre 2015 portant délégation de signature (direction du personnel militaire de la marine) Source: JORF n°0209 du 10
Arrêté du 16 juillet 2015 fixant la liste des opérations de restructuration du ministère de la défense ouvrant droit à
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