Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 3 juin 2015 Séance de 9 heures Compte rendu n° 69 Présidence
6 août 2015
août 6, 2015
Question écrite n° 16394 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – UMP) publiée dans le JO Sénat du 21/05/2015 – page 1170
6 août 2015
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. DÉCISION N° 69089/DEF/DGA/DRH/D portant approbation du règlement intérieur du comité technique
6 août 2015
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. CIRCULAIRE
6 août 2015
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 113/DEF/SGA/DMPA/SDL/BL du 10 février 2015 sur l’organisation et les missions de la
6 août 2015
Arrêté du 24 juillet 2015 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès de la société SOFRANTEM Source: JORF n°0179 du 5
6 août 2015
Arrêté du 24 juillet 2015 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès de la société DCI Source: JORF n°0179 du 5
6 août 2015
Arrêté du 24 juillet 2015 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission des recours des militaires
6 août 2015
Arrêté du 31 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 19 septembre 2014 portant délégation de signature (ministère de la défense) Source: JORF
6 août 2015
Arrêté du 24 juillet 2015 fixant les conditions générales d’admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des
6 août 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port