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26 juin 2015
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Jean-Yves Le Drian au Mali : De nouvelles consignes aux soldats français de Barkhane Le ministre français de la Défense,
26 juin 2015
Adoption de l’actualisation de la loi de programmation militaire par la commission des Affaires étrangères de la défense et des
26 juin 2015
Décision du 16 juin 2015 portant inscription sur la liste des candidats admis au premier concours d’admission dans le corps
26 juin 2015
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26 juin 2015
Arrêté du 10 juin 2015 modifiant l’arrêté du 7 juin 2010 modifié portant institution de régies d’avances et de recettes
26 juin 2015
LOI n° 2015-714 du 24 juin 2015 tendant à préciser l’infraction de violation de domicile (1) Source: JORF n°0145 du 25
26 juin 2015
Publié le 23.06.2015 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Un nouveau panneau de signalisation routière marquant le
26 juin 2015
Décision du 22 juin 2015 portant délégation de signature (direction centrale du service d’infrastructure de la défense) Source: JORF n°0145 du
26 juin 2015
Arrêté du 4 mars 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
26 juin 2015
Si la question de la restitution de la bague de fiançailles peut ressembler à un sujet type d’examen de droit, elle
26 juin 2015
Question écrite N° 77832 de M. Olivier Audibert Troin (Les Républicains – Var ) Texte de la question M. Olivier Audibert
26 juin 2015
Votée sous la IIIème République et directement inspirée par l’article 11 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du
26 juin 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port