DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé
18 mai 2015
mai 18, 2015
Les gendarmes perplexes Dès les premiers jours d’août 2014, des gendarmes de la brigade de recherches prévôtale, la police judiciaire
18 mai 2015
Dans que question écrite n° 77826 du 14 avril 2015, M. Patrick Hetzel attire l’attention de M. le ministre de
18 mai 2015
La lettre de la marine nationale du 17 mai 2015 Source: Le portail des sous-marins
18 mai 2015
MINISTÈRE DE LA JUSTICE. CIRCULAIRE présentant les dispositions des lois n° 2011-1862 du 13 décembre 2011 et n° 2013-1168 du
18 mai 2015
Tout comme la notation, l’habilitation des officiers de police judiciaire constitue l’une des principales modalités d’exercice du pouvoir de surveillance
18 mai 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port