École de gendarmerie. La 60e promotion baptisée Les 92 élèves gendarmes de la 6e compagnie, dont 20 filles, forment la
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mai 2, 2015
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 1092/DEF/DCSEA/SDRH/PM/CHANCELLERIE relative aux conditions d’ancienneté
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 1416/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des soutiens et des finances, sous-direction administrative et financière, bureau de l’administration.
DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction « défense et citoyenneté » ; bureau « réglementation métier ». PROTOCOLE D’ACCORD relatif
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources
La loi n° 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances sur l’État, les départements, les communes
Arrêté du 23 avril 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration) Source: JORF n°0102 du 2
Arrêté du 15 avril 2015 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications)
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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