Depuis l’entrée en vigueur de la QPC, le 1er mars 2010, le Conseil d’État et la Cour de Cassation ont
12 avril 2015
avril 12, 2015
Séance publique Projet de loi sur le renseignement : l’Assemblée débat Lundi 13 avril à 16h, l’Assemblée commence l’examen du projet
12 avril 2015
Arrêté du 9 avril 2015 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0085 du 11 avril 2015 texte n° 16
12 avril 2015
Un militaire de Vigipirate a été agressé par un homme armé d’un couteau à l’aéroport d’Orly Un homme armé d’un
12 avril 2015
DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTEGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction technique et logistique. DÉCISION
12 avril 2015
DIRECTION GÉNÉRALE POUR L’ARMEMENT : service central de la modernisation de la qualité. INSTRUCTION N° 107/DEF/EMA/SC_PERF – N° 209565/DGA/SMQ relative
12 avril 2015
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau de la
12 avril 2015
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye. AVENANT N° 1 à
12 avril 2015
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. DÉCISION N° 1725/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense
12 avril 2015
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des soutiens et des finances ; sous-direction « administrative et financière »
12 avril 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 25 mars 2015 Séance de 10 heures 30 Compte rendu n° 50 Présidence
12 avril 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port