DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières du
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avril 10, 2015
Arrêté du 6 mars 2015 modifiant l’arrêté du 21 janvier 2011 modifié fixant la liste des emplois d’officiers et de
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 141/DEF/CGA relative au régime d’habillement des contrôleurs et contrôleurs généraux des armées. Du 17
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Arrêté du 18 mars 2015 modifiant l’arrêté du 18 juillet 2014 portant désignation des auditeurs de la 67e session nationale
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Anciens combattants, quelle gestion ? Après son inscription au Code des Pensions Militaires en 1932, l’article 136 de la loi
Rapport d’information No 373 (2014-2015) – par Mmes Corinne BOUCHOUX, Hélène CONWAY-MOURET, Brigitte GONTHIER-MAURIN, Chantal JOUANNO, Françoise LABORDE et Vivette
Arrêté du 1er avril 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
Décret du 7 avril 2015 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0083 du 9 avril 2015 texte n° 66
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 24 mars 2015 Séance de 18 heures 30 Compte rendu n° 48 Présidence
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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