Armée: Le logo du ministère de la Défense n’apparaîtra plus sur la revue de l’aumônerie catholique Cela fait suite aux
3 avril 2015
avril 3, 2015
Commission d’enquête Maintien de l’ordre républicain : Syndicats des officiers et commissaires de police et représentants de l’association GEND XXI
3 avril 2015
Texte de la question Dans une question écrite n° 65534 du 7 octobre 2014, M. Philippe Le Ray attire l’attention
3 avril 2015
Décision du 31 mars 2015 portant délégation de signature (direction des plans, des programmes et du budget de la direction
3 avril 2015
Décret n° 2015-363 du 30 mars 2015 modifiant les décrets statutaires relatifs aux fonctionnaires de catégorie C et portant dispositions
3 avril 2015
Arrêté du 18 mars 2015 portant attribution du brevet de qualification militaire supérieure Source: JORF n°0077 du 1 avril 2015 texte
3 avril 2015
Arrêté du 30 mars 2015 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0077 du 1 avril 2015 texte n° 75
3 avril 2015
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination du secrétaire général de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA ParisTech) Source: JORF
3 avril 2015
Arrêté du 11 mars 2015 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2013 Source: JORF
3 avril 2015
Décret du 30 mars 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales Source: JORF n°0077
3 avril 2015
Arrêté du 30 mars 2015 relatif à la fonction de médiateur militaire Source: JORF n°0077 du 1 avril 2015 page 5970
3 avril 2015
Arrêté du 24 mars 2015 fixant la liste des fonctions spécifiques mentionnées à l’article 24 du décret n° 2011-1317 du
3 avril 2015
Arrêté du 23 mars 2015 relatif à la régie de recettes instituée auprès du commandant supérieur des forces armées en
3 avril 2015
Décret n° 2015-368 du 30 mars 2015 portant création de la fonction de médiateur militaire NOR: DEFD1505925D Publics concernés :
3 avril 2015
A l’ensemble de mes camarades de la communauté militaire, je m’adresse à vous en ma qualité de militaire d’active, officier
3 avril 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port