(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d’être modifiées) Travaux préparatoires Proposition de
2 avril 2015
avril 2, 2015
Harcèlement discriminations et violences sexuels defense.gouv.fr ST P. HARCELEMENT. SEXUEL. Cellule THéMIS. Par téléphone : 01 42 19 88 88.
2 avril 2015
Arrêté du 14 avril 2015 modifiant l’arrêté du 18 mars 2015 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances
2 avril 2015
Dans un jugement du 13 janvier 2015 (Affaire n°1205254), le Tribunal administratif de Strasbourg a annulé la mutation d’office dans
2 avril 2015
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.
2 avril 2015
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative
2 avril 2015
Décision du 6 mars 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (conseillers techniques de la défense) Source: JORF
2 avril 2015
Le TGI de Paris a rejeté la demande de suppression et de désindexation d’un article en ligne du quotidien 20 minutes
2 avril 2015
Arrêté du 6 mars 2015 modifiant l’arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0070
2 avril 2015
Décision du 6 mars 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
2 avril 2015
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 1555/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l’application des
2 avril 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port