N° 2562 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 11
27 mars 2015
mars 27, 2015
Un légionnaire du 2e REG tué à l’entraînement avant projection Un légionnaire du 2e Régiment étranger de génie est mort
27 mars 2015
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 6 février 2014 relatif au recrutement des commis greffiers de carrière du
27 mars 2015
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des
27 mars 2015
Question écrite n° 09299 de M. Christophe-André Frassa (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat
27 mars 2015
La tenue du livret matricule prévue par l’instruction n° 135 500 DEF/GEND/SRH du 17 octobre 2008 relative à la gestion
27 mars 2015
Décret du 24 mars 2015 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0072 du 26 mars 2015 texte n° 56
27 mars 2015
Décret du 24 mars 2015 portant promotion dans l’armée d’active au titre de la promotion fonctionnelle Source: JORF n°0072 du 26
27 mars 2015
Lire le compte rendu au format pdf: CR_GL_CFMG_18-19_MARS_2015
27 mars 2015
Texte de la question Dans une question écrite n° 71696 du 23 décembre 2014, M. Nicolas Dupont-Aignan appelle l’attention de
27 mars 2015
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 501880/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative
27 mars 2015
Pour le Député Jean-Jacques URVOAS sollicité après les attentats du mois de janvier 2015 pour rédiger un rapport d’information sur
27 mars 2015
DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation métier. PROTOCOLE D’ACCORD entre la direction
27 mars 2015
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. CONVENTION DE GESTION relative à l’affectation en personnel du ministère
27 mars 2015
Décision du 20 mars 2015 portant délégation de signature (secrétariat général pour l’administration du ministère de la défense) Source: JORF n°0071
27 mars 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port