Projet de loi autorisant la ratification du protocole n° 15 portant amendement à la convention de sauvegarde des Droits de
Accueil » Archives pour 17 mars 2015
mars 17, 2015
Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande
Arrêté du 20 février 2015 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2011 fixant les attributions et l’organisation de l’inspection de l’armée
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; « bureau politique de formation,
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté n° 1709/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV du 10 décembre 2014 portant approbation du plan de prévention des
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. RÈGLEMENT DE LA COMMISSION N° 2244/2003/CE établissant les modalités d’application du système de surveillance des navires
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de la gestion du personnel
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ fixant, au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port