DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau de la
Accueil » Archives pour 16 mars 2015
mars 16, 2015
La France viole la Charte sociale européenne en n’interdisant pas de manière suffisamment claire, contraignante et précise les châtiments corporels
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL N° 2850/2000/CE établissant un cadre communautaire de coopération dans
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. DÉCISION N° 1254/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense
Arrêté du 20 février 2015 modifiant l’arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes.
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ». ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organisme
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port