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14 mars 2015
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14 mars 2015
Airbus Helicopters livre 2 nouveaux AS532 Cougar rénovés au profit de l’armée de Terre La Direction générale de l’armement (DGA)
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Préjudice d’anxiété : Un préjudice limité aux seuls salariés ayant travaillé dans « un site classé. » Par Joumana Frangié-Moukanas et Corinne Potier,
14 mars 2015
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14 mars 2015
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14 mars 2015
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14 mars 2015
DIRECTIVE DU CONSEIL N° 91/477/CEE relative au contrôle de l’acquisition et de la détention d’armes.
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14 mars 2015
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». DÉCISION N° 8696/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de
14 mars 2015
Aux termes de l’article L.323-6 alinéa 1er du Code de Justice Militaire : « Le fait pour tout militaire ou toute
14 mars 2015
Décret n° 2015-271 du 11 mars 2015 relatif à la rétribution des interventions des avocats au titre de l’aide juridiqueNOR:
14 mars 2015
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « droits individuels ». CIRCULAIRE N° 8004/DEF/DCSCA/SD_REJ/BDI relative au remboursement
14 mars 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port