CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°
1 mars 2015
mars 1, 2015
Arrêté du 19 février 2015 portant admission à la retraite (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0050 du 28 février
1 mars 2015
Décision du 26 février 2015 portant délégation de signature (contrôle général des armées) Source: JORF n°0050 du 28 février 2015 texte
1 mars 2015
Décret n° 2015-221 du 26 février 2015 modifiant le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier
1 mars 2015
11 Arrêté du 9 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n°
1 mars 2015
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ N° 1733/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention des risques
1 mars 2015
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. ARRÊTÉ fixant les attributions du directeur de l’enseignement militaire supérieur de la direction
1 mars 2015
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ N° 898/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV de prolongation du délai d’élaboration du plan de
1 mars 2015
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL N° 683/2008/CE relatif à la poursuite de la mise
1 mars 2015
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL N° 689/2008/CE concernant les exportations et importations de produits
1 mars 2015
Arrêté du 12 février 2015 fixant au titre de l’année 2015 le contingent d’emplois de catégorie A offerts aux militaires
1 mars 2015
Arrêté du 12 février 2015 fixant au titre de l’année 2015 le contingent d’emplois de catégorie B offerts aux militaires
1 mars 2015
Arrêté du 12 février 2015 fixant au titre de l’année 2015 le contingent d’emplois de catégorie C offerts aux militaires
1 mars 2015
Arrêté du 26 février 2015 fixant le barème forfaitaire permettant l’évaluation des frais de déplacement relatifs à l’utilisation d’un véhicule
1 mars 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port