Budget de la Défense : du plomb dans l’aile des sociétés de projet et de la location des équipements militaires
12 février 2015
février 12, 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 21 janvier 2015 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 32 Présidence
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Texte de la question Dans une question écrite n°70136 du 02/12/2014 , Mme Barbara Romagnan attire l’attention de M. le secrétaire d’État,
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Question d’actualité au gouvernement n° 0447G de M. François Aubey (Calvados – SOC ) publiée dans le JO Sénat du
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Question d’actualité au gouvernement n° 0456G de Mme Karine Claireaux(Saint-Pierre-et-Miquelon – SOC) publiée dans le JO Sénat du 30/01/2015 –
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Arrêté du 2 février 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
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Arrêté du 2 février 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration) Source: JORF n°0035 du 11
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Arrêté du 30 janvier 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
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Arrêté du 28 janvier 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications Source: JORF
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Décret du 9 février 2015 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0035 du 11 février 2015 texte n° 49
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Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : …… Sur proposition du ministre de la défense :
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Défense nationale Le ministre de la défense a présenté un décret portant diverses dispositions relatives à la défense nationale. Le
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Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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