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janvier 19, 2015
Charles Millon : « L’armée n’a pas pour vocation de remplacer l’école » Ministre de la Défense à l’époque de
Existence ou non du préjudice sexuel temporaire ? La Cour de cassation démontre une nouvelle fois qu’elle veille scrupuleusement au
La lettre de la marine nationale du 18 janvier 2015 Source: Le portail des sous-marins
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Arrêté du 9 janvier 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source:
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Arrêté du 6 janvier 2015 fixant la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales représentatives au sein du comité technique
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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. PROTOCOLE sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi des armes incendiaires (Protocole III). Genève, 10 octobre 1980.
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ACCORD sur les conditions de mise à la disposition des services SAR de l’Île Maurice d’aéronefs français
L’activité de l’Adefdromil est conditionnée par les mesures de gestion prises par les délégataires de pouvoir des ministres de la
Question écrite n° 13746 de M. Christian Cambon (Val-de-Marne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 13/11/2014 – page
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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