Décision du 12 décembre 2014 portant attribution du brevet technique Source: JORF n°0301 du 30 décembre 2014 texte n° 106
Accueil » Archives pour 31 décembre 2014
décembre 31, 2014
La moitié des nouvelles lois sont inapplicables, faute de décret d’application Le vote des lois sature l’espace médiatique : elles
Arrêté du 19 décembre 2014 fixant au titre de l’année 2015 le nombre de places offertes pour le recrutement dans
Arrêté du 26 décembre 2014 modifiant les arrêtés du 3 mai 2013 pris pour l’application du décret n° 2013-367 du
Arrêté du 24 décembre 2014 portant institution d’ordonnateurs secondaires du ministère de la défense Source: JORF n°0301 du 30 décembre 2014
Arrêté du 16 décembre 2014 portant nomination au grade d’aspirant des élèves de l’Ecole polytechnique en 2014 Source: JORF n°0301 du
Arrêté du 19 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 2 septembre 2013 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants
Arrêté du 22 décembre 2014 portant suppression de la régie de recettes et d’avances instituée auprès de l’Ecole de l’artillerie
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable. CIRCULAIRE N° 1401943/DEF/SGA/DAF/SDFFC portant abrogation d’un texte. Du
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ portant ouverture du droit à la
23 Arrêté du 15 décembre 2014 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale
Arrêté du 16 décembre 2014 relatif à la régie et aux sous-régies de recettes et d’avances instituées auprès du service
Publié le 17.12.2014 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) © www.police-nationale.interieur.gouv.fr Alors que des escrocs essayent de
N° 2470 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port