Accueil » Archives pour 25 novembre 2014

novembre 25, 2014

ACCORD entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République togolaise instituant un partenariat de défense, signé à Lomé (1)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ACCORD entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République togolaise instituant un

> Lire l'article

25 novembre 2014

Arrêté du 14 novembre 2014 modifiant divers arrêtés relatifs aux conditions d’admission à l’Ecole polytechnique

Arrêté du 14 novembre 2014 modifiant divers arrêtés relatifs aux conditions d’admission à l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0272 du 25 novembre

> Lire l'article

25 novembre 2014

Arrêté du 5 novembre 2014 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration

Arrêté du 5 novembre 2014 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du

> Lire l'article

25 novembre 2014

Revue de presse du 25 novembre 2014

L’Assemblée va-t-elle perdre sa commission de la Défense ? Un amendement PS veut doter l’Assemblée d’une commission permanente des Affaires

> Lire l'article

25 novembre 2014

CIRCULAIRE N° 1401119/DEF/SGA/DAF/SPB/SPB1 – N° 5BDM/13-4035/DB – N°2014/04/10042/DGFiP/SCE relative aux modalités de mise en œuvre du principe de cohérence entre la comptabilité budgétaire et la comptabilité générale pour les dépenses imputables en titre 3 (et en compte de charges) et en titre 5 (et en compte d’immobilisations) au ministère de la défense.

DIRECTION DU BUDGET DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES.DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : service des synthèses et du pilotage budgétaire ;

> Lire l'article

25 novembre 2014

Rapport d’information n°1353 sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense (MME Geneviève GOSSELIN-FLEURY et M. Damien MESLOT, Députés)

Rapport d’information n° 1353 sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense

> Lire l'article

25 novembre 2014

LOI N° 2010-819 tendant à l’élimination des armes à sous-munitions (1). (Version consolidée au 2 août 2010).

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. LOI N° 2010-819 tendant à l’élimination des armes à sous-munitions (1). (Version consolidée au 2 août 2010).

> Lire l'article

25 novembre 2014

ACTION COMMUNE N° 2008/851/PESC du Conseil, concernant l’opération militaire de l’Union européenne en vue d’une contribution à la dissuasion, à la prévention et à la répression des actes de piraterie et de vols à main armée au large des côtes de la Somalie. (À jour de ses quatre modificatifs).

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ACTION COMMUNE N° 2008/851/PESC du Conseil, concernant l’opération militaire de l’Union européenne en vue d’une contribution à

> Lire l'article

25 novembre 2014

Décision du 24 octobre 2014 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière à des praticiens des armées

Décision du 24 octobre 2014 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière à des praticiens

> Lire l'article

25 novembre 2014

Décision du 30 septembre 2014 portant attribution du brevet technique option « études administratives militaires supérieures de la gendarmerie »

> Lire l'article

25 novembre 2014

INSTRUCTION N° 102014/DEF/CEMAA portant abrogation de textes.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. INSTRUCTION N° 102014/DEF/CEMAA portant abrogation de textes. Du 22 octobre 2014 NOR D E F

> Lire l'article