Saint-Lô : don du sang au profit des militaires blessés en OPEX Collecte organisée par le Centre de transfusion sanguine
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novembre 16, 2014
Décret du 13 novembre 2014 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0265 du 16 novembre 2014 texte
Les gendarmes sont très bien entraînés à l’exécution de leur mission de maintien de l’ordre. En particulier, le respect de
Décision du 3 novembre 2014 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2014 (réserve) Source: JORF n°0264 du 15 novembre
Décret du 13 novembre 2014 portant nomination Source: JORF n°0264 du 15 novembre 2014 page 19245 texte n° 4
Décret du 13 novembre 2014 portant promotion et nomination Source: JORF n°0264 du 15 novembre 2014 page 19224 texte n° 2
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 5 novembre 2014 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 20 Présidence
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau de la
Dans une question écrite n° 66088 du 14 octobre 2014, Mme Martine Faure attire l’attention de M. le ministre de
ÉTAT-MAJOR DES OPÉRATIONS DE LA MARINE : bureau « opérations aéronavales ». INSTRUCTION N° 5/DEF/EMO-M/OAN relative aux règles d’acheminement du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « division performance-synthèse ». INSTRUCTION N° 3537/DEF/DCSEA/DPS/PMRE portant abrogation d’un
Arrêté du 30 octobre 2014 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM de classement. Du 4 novembre 2014 NOR D E F D 1 4 5 1
La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens pose le principe selon
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