Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 23 octobre 2014 Séance de 12 heures 30 Compte rendu n° 18
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novembre 9, 2014
Décret du 7 novembre 2014 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0260 du 9 novembre 2014 page 18967 texte
Décret du 7 novembre 2014 portant nomination au grade de chevalier Source: JORF n°0260 du 9 novembre 2014 page 18958 texte
Interrogations sur le futur droit d’association professionnel des militaires Gendarme du monde, par l’intermédiaire de son directeur de publication, publie
La lettre de la marine nationale du 9 novembre 2014 Source: Le portail des sous-marins
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ portant fermeture du droit à la
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie performance. ERRATUM de classement. Du 7 octobre 2014 NOR D E F E 1 4
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle des éléments navals ». INSTRUCTION N° 0-4882-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL relative à
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : inspection du travail dans les armées. DÉCISION N° 3477/DEF/CGA/IS/TA portant abrogation d’un texte. Du 10
DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction technique et logistique. DÉCISION
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang de l’armée de
Dans une question écrite n°27625 du 28 mai 2013, M. Pierre-Yves Le Borgn’ attire l’attention de M. le ministre de
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