Arrêté du 29 octobre 2014 portant ouverture d’un emploi aux officiers candidats à des emplois civils pour l’année 2015 Source: JORF
8 novembre 2014
novembre 8, 2014
Question d’actualité au gouvernement n° 0400G de M. Eric Jeansannetas(Creuse – SOC) publiée dans le JO Sénat du 31/10/2014 –
8 novembre 2014
Dans une question écrite n°63845 du 16/09/2014, M. Arnaud Robinet attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre
8 novembre 2014
Du risque insurrectionnel par l’affaiblissement des forces de sécurité Cliquez [ICI] Opex : des relèves en cours dans la force
8 novembre 2014
Arrêté du 28 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 30 avril 2014 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux
8 novembre 2014
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2014-1330 du 6 novembre 2014 relative au droit des usagers
8 novembre 2014
Ordonnance n° 2014-1330 du 6 novembre 2014 relative au droit des usagers de saisir l’administration par voie électronique Source: JORF n°0258
8 novembre 2014
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2014-1328 du 6 novembre 2014 relative à la communication des
8 novembre 2014
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : « sous-chefferie performance synthèse » ; « bureau d’appui juridique ». DIRECTION CENTRALE DU
8 novembre 2014
Arrêté du 28 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 30 juin 2011 portant transfert de gestion dépendant du domaine public militaire
8 novembre 2014
Arrêté du 28 octobre 2014 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités
8 novembre 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port