Question écrite n° 08555 de M. Jean-Vincent Placé (Essonne – ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 10/10/2013 – page 2931 M.
9 octobre 2014
octobre 9, 2014
Arrêté du 25 septembre 2014 portant nomination d’un aumônier militaire en chef Source: JORF n°0232 du 7 octobre 2014 texte n°
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Arrêté du 23 septembre 2014 mettant fin à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil « Tchad »
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Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la
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Décret n° 2014-1143 du 7 octobre 2014 modifiant diverses dispositions indemnitaires applicables à certains personnels militaires instaurées dans le cadre
9 octobre 2014
Un navire intercepté par le FS Floréal Un navire rattaché au Mozambique a été contrôlé dans les eaux territoriales des
9 octobre 2014
Il a menacé la jeune femme avec une arme chez elle à Six-Fours dimanche pour la forcer à avoir des
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Arrêté du 1er octobre 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source:
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Décret du 6 octobre 2014 portant nomination des vice-présidents du conseil d’administration du musée de l’armée Source: JORF n°0233 du 8
9 octobre 2014
Décret du 6 octobre 2014 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0233 du 8 octobre 2014 texte n° 74
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Décret du 6 octobre 2014 portant nomination du président du conseil d’administration du musée de l’armée – M. CHARPENTIER (Hervé)
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Décision du 6 octobre 2014 modifiant la décision du 15 septembre 2014 portant délégation de signature (état-major des armées) Source: JORF
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Décision du 3 octobre 2014 portant délégation de signature (état-major de la marine) Source: JORF n°0233 du 8 octobre 2014
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Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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