En janvier 2012, deux femmes avaient été agressées. Le suspect, qui comparaît à partir de ce jeudi, est de nationalité
3 octobre 2014
octobre 3, 2014
ARRÊTS DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME La Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) a rendu
3 octobre 2014
2 octobre 2014- L’UNSA se réjouit des deux arrêts rendus ce jour par la Cour Européenne des Droits de l’Homme
3 octobre 2014
La France a été condamnée jeudi par la Cour européenne des droits de l’Homme pour l’interdiction faite aux militaires de
3 octobre 2014
5° Violation de l’article 14 de la Convention en ce que les arrêts du 11 décembre 2008 et du 4
3 octobre 2014
Question écrite n° 10435 de M. Jean-Jacques Lozach (Creuse – SOC) publiée dans le JO Sénat du 13/02/2014 – page 381 M.
3 octobre 2014
3° Violation des articles 6 et 13 de la Convention en ce que les décisions du 11 décembre 2008 et
3 octobre 2014
La requête de l’Adefdromil déposée en juin 2009 devant la Cour Européenne des Droits de l’Homme à Strasbourg doit être
3 octobre 2014
Annonce des restructurations pour 2015 : encore un peu de patience C’est difficile d’attendre, sans savoir si son régiment, sa
3 octobre 2014
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction « technique et logistique » ; bureau «
3 octobre 2014
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau « environnement
3 octobre 2014
Arrêté du 19 septembre 2014 portant délégation de signature (cabinet) Source: JORF n°0227 du 1 octobre 2014 texte n° 17
3 octobre 2014
Question écrite n° 12655 de M. Daniel Reiner (Meurthe-et-Moselle – SOC) publiée dans le JO Sénat du 31/07/2014 – page 1796 M.
3 octobre 2014
Question écrite n° 12456 de M. Ronan Kerdraon (Côtes-d’Armor – SOC) publiée dans le JO Sénat du 10/07/2014 – page 1655 M.
3 octobre 2014
Arrêté du 17 septembre 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
3 octobre 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port