PARIS (Reuters) – Trois députés UMP ont démissionné jeudi de la mission d’information de l’Assemblée nationale de lutte contre l’insécurité
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août 1, 2014
Emoi à la gendarmerie après la mutation d’un général Justice. L’ancien numéro 3 de la gendarmerie vient d’être déplacé d’office. Son
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information ;
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la circulaire n° 300245/DEF/SGA/DRH-MD du 10 janvier 2014 relative aux formations qualifiantes des ouvriers
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et privé. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 24 juillet 2009 portant délégation
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et privé. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 février 2009 portant délégation
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prescription du plan de prévention des risques technologiques du
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. INSTRUCTION N° 829/DEF/CEMAA portant abrogation de textes Du 12 mai 2014 NOR D E F
Question écrite n° 11410 de M. Christian Cambon (Val-de-Marne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 24/04/2014 – page 977 M.
Décision du 9 juillet 2014 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière à des praticiens
62 Arrêté du 23 juillet 2014 portant nomination (régisseurs de recettes et d’avances) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029311113&dateTexte=&categorieLien=id 63 Arrêté du 23 juillet 2014
Arrêté du 22 juillet 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration) Source: JORF n°0175 du 31
Arrêté du 20 juin 2014 portant affectation d’un officier de l’armée de terre Source: JORF n°0175 du 31 juillet 2014 texte
Décret du 29 juillet 2014 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0175 du 31 juillet 2014 page 12613 texte n°
Décret du 29 juillet 2014 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0175 du 31 juillet 2014 page 12613 texte n°
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