SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. DÉLÉGATION DE GESTION entre les services du ministère de la défense et ceux
Accueil » Archives pour 30 juillet 2014
juillet 30, 2014
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-8104-2014/DEF/EMM/ORG relative au centre d’expertise des ressources humaines de
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances » ; bureau « maintien en condition opérationnelle des éléments
Actualité sur Legalis.net Mediapart/Bettencourt : interdiction de diffusion des enregistrements validée en cassation Par un arrêt rendu le 2 juillet
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-7653-2014/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « programmes ». DÉCISION N° 0-6745-2014/DEF/EMM/BPROG/SURF fixant le mandat de la commission permanente des
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-7648-2014/DEF/CEMM portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10. à R. 4137-12. et de
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port