Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 21 mai 2014 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 51 Présidence
3 juillet 2014
juillet 3, 2014
Arrêté du 6 juin 2014 portant nomination au conseil de gestion de l’institution de gestion sociale des armées Source: JORF n°0151
3 juillet 2014
Arrêté du 10 juin 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration) Source: JORF n°0151 du 2
3 juillet 2014
Arrêté du 24 juin 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
3 juillet 2014
Arrêté du 5 juin 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs divisionnaires d’études et de fabrications)
3 juillet 2014
Arrêté du 3 juin 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs divisionnaires d’études et de fabrications)
3 juillet 2014
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». CIRCULAIRE N° 503270/DEF/DCSSA/CHOG relative
3 juillet 2014
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.
3 juillet 2014
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative
3 juillet 2014
Dispense de peine pour le gendarme qui a giflé et entravé un enfant Dispensé de peine. Boris Robert, jugé devant
3 juillet 2014
Arrêté du 3 juin 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (agents sur contrat hors catégorie) Source:
3 juillet 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port