CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DE L’ARMÉE DE L’AIR. ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la
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juin 21, 2014
Question écrite n° 08806 de M. Philippe Paul (Finistère – UMP) publiée dans le JO Sénat du 24/10/2013 – page 3061 M.
Décret n° 2014-639 du 18 juin 2014 portant création d’une indemnité compensatoire pouvant être allouée à certains élèves admis en
Décret n° 2014-638 du 18 juin 2014 modifiant le décret n° 2010-309 du 22 mars 2010 fixant l’échelonnement indiciaire des
Défense : le futur fusil qui équipera l’Armée française sera-t-il étranger ? Actuellement les fantassins de l’Armée française ont en
Décision du 12 juin 2014 portant inscription sur la liste des candidats admis au premier concours d’admission dans le corps
Décision du 28 mai 2014 portant attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées
Arrêté du 20 mai 2014 modifiant l’arrêté du 1er mars 2014 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0142
Arrêté du 6 juin 2014 portant abrogation de l’arrêté du 22 octobre 1964 fixant la date de mise en application
Arrêté du 11 juin 2014 portant attribution du brevet de qualification militaire supérieure Source: JORF n°0142 du 21 juin 2014 texte
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 230174/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant promotion au choix
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