Question orale sans débat n° 0786S de Mme Anne Emery-Dumas (Nièvre – SOC) publiée dans le JO Sénat du 22/05/2014 – page
15 juin 2014
juin 15, 2014
Arrêté du 11 juin 2014 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2013 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’une sélection
15 juin 2014
Décision du 13 juin 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées, opérations extérieures) Source: JORF n°0137 du
15 juin 2014
Décret n° 2014-620 du 13 juin 2014 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives au service militaire des chemins de fer NOR: DEFD1411972D Publics concernés :
15 juin 2014
Le soldat Tybora a bien mérité de la patrie C’était en janvier 2013. Au Nord-Mali. Pour se protéger de l’atterrissage
15 juin 2014
– Propos liminaire du Ministre. (19:40) – Les questions des membres de la Commission des lois. (1:04:45) Voir le dossier
15 juin 2014
Publié le 03.06.2014 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) La loi concernant le droit à l’information dans
15 juin 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port