Dans le cadre de la modernisation de l’action publique (MAP), a été décidée l’évaluation des prestations au profit des anciens
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mars 29, 2014
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 231067/DEF/RH-AT/CHANC/GESTION_DECO portant attribution de la
Cession du camp de La Valbonne, des précisions de l’armée de terre Notre note sur la mise en vente à venir
Décision n° 2013-430 du 31 décembre 2013 portant règlement intérieur du Défenseur des droits Source: JORF n°0073 du 27 mars 2014
Question écrite n° 10258 de M. Gérard Le Cam (Côtes-d’Armor – CRC) publiée dans le JO Sénat du 06/02/2014 – page 303
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : affaires générales des écoles d’officiers de l’armée de l’air ; division
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. ARRÊTÉ portant attribution de commandements. Du 12 février 2014 NOR D E F B
Messagerie, commerce électronique, banque… Parce que de nombreuses démarches administratives et transactions commerciales passent désormais par internet, la Commission nationale
Arrêté du 18 mars 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Source: JORF n°0075 du
Décret du 27 mars 2014 portant nomination au conseil d’administration de la société GIAT Industries – Mme VINSON-ROUCHON (Blandine) Source: JORF
Décret du 27 mars 2014 portant nomination au conseil d’administration de la société DCNS – M. LE MEUR (Bertrand) Source: JORF
Décret du 27 mars 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Institution nationale des invalides Source: JORF n°0074 du 28 mars
Publié le 27.03.2014, 19h03 Le rapporteur public a conclu jeudi à Marseille à l’annulation d’une décision du ministère de la
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