janvier 5, 2014

ERRATUM à la décision n° 5787/DEF/DCSCA/SD_AS/BLOG du 7 octobre 2013 relative au barème n° 2 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités « armée de terre et de l’air ».

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la décision n° 5787/DEF/DCSCA/SD_AS/BLOG du 7 octobre 2013 relative au barème n° 2 concernant

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5 janvier 2014
DÉLÉGATION DE GESTION N° 11460/DEF/DCSCA/SESU relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines et de la solde, des décisions afférentes à la solde et indemnités, aux prestations en espèces et prestations familiales, au recouvrement des indus ainsi qu’aux capitaux décès et délégations de solde d’office.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : service exécutant de la solde unique. DÉLÉGATION DE GESTION N° 11460/DEF/DCSCA/SESU

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5 janvier 2014
DÉLÉGATION DE GESTION N° 11460/DEF/DCSCA/SESU relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines et de la solde, des décisions afférentes à la solde et indemnités, aux prestations en espèces et prestations familiales, au recouvrement des indus ainsi qu’aux capitaux décès et délégations de solde d’office.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : service exécutant de la solde unique. DÉLÉGATION DE GESTION N° 11460/DEF/DCSCA/SESU

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5 janvier 2014
INSTRUCTION N° 215602/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA définissant les emports et équipements exclus du champ d’application de l’arrêté du 3 mai 2013 fixant les règles du maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l’État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile, et précisant les conditions associées.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique. INSTRUCTION N° 215602/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA définissant les emports et équipements exclus du champ d’application de

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5 janvier 2014

Avis de parution


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