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3 janvier 2014
janvier 3, 2014
Sur proposition du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants : – Il est mis
3 janvier 2014
Le ministre délégué auprès du ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer
3 janvier 2014
Centrafrique : un mois après son lancement, l’opération «Sangaris» peine à sécuriser Bangui «Sangaris» devait être rapide et discrète. L’armée
3 janvier 2014
Le présent rapport d’information a pour objet de faire le point sur la façon dont l’Office national des anciens combattants
3 janvier 2014
Cass. 3e civ. 30 octobre 2013 n° 12-21.034 (n° 1234 FS-PB), Mounier c/ SCI du 12 cours Xavier Arnozan Cass.
3 janvier 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port