Comment mieux contrôler la prochaine Loi de programmation militaire ? (rapport) Les députés François André et Philippe Vitel se sont
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septembre 24, 2013
Question écrite n° 06144 de M. Jean-Étienne Antoinette (Guyane – SOC-A) publiée dans le JO Sénat du 02/05/2013 – page 1410 M.
La lettre de la marine nationale du 22 septembre 2013 Source: Le portail des sous-marins
Arrêté du 16 septembre 2013 fixant au titre de l’année 2013 le nombre de postes offerts aux différents concours de
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°
Décret du 19 septembre 2013 portant nomination d’un contrôleur général des armées – M. GIANNESINI (Jean) Source: JORF n°0219 du 20
Décision du 18 septembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité aéronautique d’Etat) Source: JORF n°0219 du 20 septembre
Décision du 18 septembre 2013 modifiant la décision du 15 mai 2013 portant délégation de signature (direction générale des systèmes
Le G2S, groupe de généraux en 2° section ayant exercé des responsabilités et poursuivant à titre bénévole l’étude et la
Arrêté du 25 juillet 2013 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du
Décision du 18 septembre 2013 modifiant la décision du 15 février 2013 portant délégation de signature (direction des affaires financières)
Arrêté du 13 septembre 2013 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès d’organismes relevant du service du commissariat
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