Rapport d’information n° 1288 de MM. Christophe Guilloteau et Philippe Nauche Source: Assemblée nationale
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juillet 28, 2013
Arrêté du 19 juillet 2013 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales
Arrêté du 18 juillet 2013 portant inscription au titre de l’année 2013 à un tableau d’avancement (ingénieurs d’études et de
« Notre focus aujourd’hui est devenu la lutte contre le terrorisme islamiste. Nous constatons une augmentation de la radicalisation parmi les
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».
Décision du 24 juillet 2013 modifiant la décision du 26 mars 2013 portant délégation de signature en matière de marchés
Question écrite n° 05572 de Mme Nicole Bonnefoy (Charente – SOC) publiée dans le JO Sénat du 28/03/2013 – page 986 Mme
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ
Rapport d’information n° 1289 de M. Marc Laffineur et Mme Sylvie Pichot Source: Assemblée nationale
Décision du 24 juillet 2013 modifiant la décision du 26 mars 2013 portant délégation de signature (délégation à l’information et
Arrêté du 18 juillet 2013 relatif à l’organisation et aux attributions des échelons de commandement de la gendarmerie nationale en
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
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