DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». INSTRUCTION N° 3261/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de
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juillet 21, 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 8 septembre 1894
21 juillet 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3214/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
21 juillet 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3380/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
21 juillet 2013
Question écrite n° 05632 de M. Daniel Laurent (Charente-Maritime – UMP) publiée dans le JO Sénat du 04/04/2013 – page 1046 M.
21 juillet 2013
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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