Malaise dans l’armée française Une dizaine d’officiers ont publié sur Francetv info, un communiqué anonyme. Selon eux, des changements évidents
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juillet 5, 2013
PARIS (Reuters) – Deux militaires de la Légion étrangère ont été mis en examen et écroués mercredi à Marseille pour
Arrêté du 28 juin 2013 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0154 du 5 juillet 2013 texte n°
Décret du 4 juillet 2013 portant élévations, nominations et affectations dans la 1re et la 2e section des officiers généraux
Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d’aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale
L’article 43 de la loi n° 85-1372 du 23 décembre 1985 relative à l’égalité des époux dans les régimes matrimoniaux
Question écrite n° 05182 de M. Richard Yung (Français établis hors de France – SOC) publiée dans le JO Sénat du 07/03/2013
Quatre ans après le premier contrôle du fichier STIC, la CNIL a vérifié une nouvelle fois le fonctionnement des fichiers
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