Le gel du point d’indice des fonctionnaires reconduit en 2014 La ministre de la Fonction publique, Marylise Lebranchu, a confirmé
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juin 18, 2013
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». ERRATUM de classement. Du 29 mai 2013
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-9718-2013/DEF/EMM/ROJ portant abrogation d’un texte.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : état-major des écoles de sous-officiers et militaires du rang de l’armée
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la technique
Un époux, ne peut contester le changement de régime matrimonial qu’il a accepté, sauf à invoquer une fraude ou un
Le niveau 1 (dit de de veille saisonnière) du plan national canicule est activé du 1er juin au 31 août 2013. La plate-forme téléphonique « canicule
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Arrêté du 14 juin 2013 portant nomination au conseil d’administration de la société Défense Conseil International Source: JORF n°0139 du 18
Arrêté du 7 juin 2013 portant acceptation d’une démission d’un élève de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0139 du 18 juin 2013
Arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la médaille d’outre-mer Source: JORF n°0139 du 18
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