Question écrite n° 04972 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 28/02/2013 – page 669
9 mai 2013
mai 9, 2013
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. DÉLÉGATION GÉNÉRALE À L’OUTRE-MER. DÉCISION N° 2724/DEF/EMA/RH-ORG – DéGéOM/COMSMA portant création d’une compagnie de formation professionnelle au
9 mai 2013
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité. INSTRUCTION N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ
9 mai 2013
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la
9 mai 2013
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant création d’un comité ministériel des exportations de défense. Du 2 mai 2013 NOR D
9 mai 2013
SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. INSTRUCTION N° 476/DEF/SGA relative aux modalités et conditions de transport routier des autorités
9 mai 2013
CABINET DU MINISTRE : bureau des décorations. ARRÊTÉ portant fermeture d’un territoire à la croix de la Valeur militaire. Du
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Arrêté du 3 mai 2013 portant organisation de la direction de la sécurité aéronautique d’Etat Source: JORF n°0105 du 5 mai
9 mai 2013
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM de classement. Du 15 avril 2013 NOR D E F D 1 3 5 2
9 mai 2013
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : bureau « administration ressources humaines ». ARRÊTÉ portant nomination du secrétaire général du conseil supérieur
9 mai 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administration
9 mai 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». INSTRUCTION N° 1296/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant organisation
9 mai 2013
Avis de parution
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