Mali – MISMA Q – Une coopération militaire accrue, dans le cadre de la MISMA, peut-elle être maintenant imaginée parce
27 février 2013
février 27, 2013
L’arrêt « Caudalie » ou la discrimination pour raison de grossesse. (Par Valérie Duez-Ruff, Avocat.)
Depuis quelques années, plusieurs affaires retentissantes de discriminations pour raison de grossesse sont relayées par les médias, à l’instar de
27 février 2013
Arrêté du 15 février 2013 portant désignation du directeur de l’établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
27 février 2013
Décret du 25 février 2013 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique
Décret du 25 février 2013 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0049 du 27 février
27 février 2013
Décision du 22 février 2013 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées) Source: JORF n°0049 du
27 février 2013
La Cour de cassation a approuvé la cour d’appel qui avait condamné le directeur de publication d’un blog pour n’avoir pas
27 février 2013
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». DÉCISION N° 0-2623-2013/DEF/EMM/PMS fixant le régime indemnitaire
27 février 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « droits individuels ». CIRCULAIRE N° 479/DEF/DCSCA/SD_REJ/BDI relative au remboursement
27 février 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « analyse financière ». INSTRUCTION N° 1512/DEF/DCSCA/SD_FBC/BAF portant abrogation de
27 février 2013
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service de la sécurité de défense et des systèmes d’information. DÉLÉGATION DE GESTION entre la
27 février 2013
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service de la sécurité de défense et des systèmes d’information. INSTRUCTION N° 89/DEF/DGA/SSDI relative aux
27 février 2013
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la liste n° 15249/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 7 décembre 2012 des unités de la marine nationale
27 février 2013
DIRECTION GÉNÉRALE DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION. DIRECTIVE N° 27/DEF/DGSIC portant sur l’homologation des systèmes d’information du ministère de
27 février 2013
DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation. INSTRUCTION N° 2000/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative à l’organisation
27 février 2013
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 806/DEF/EMA/SCEM_RH/ORG relative à l’organisation des sports équestres du ministère de
27 février 2013
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port