Arrêté du 3 janvier 2013 portant attribution du brevet technique d’études militaires générales Source: JORF n°0008 du 10 janvier 2013 texte
10 janvier 2013
janvier 10, 2013
Arrêté du 3 janvier 2013 relatif à l’inspection du service de santé des armées Source: JORF n°0008 du 10 janvier 2013
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Arrêté du 3 janvier 2013 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2009 fixant les compétences du service du commissariat des armées
10 janvier 2013
Arrêté du 3 janvier 2013 abrogeant l’arrêté du 30 mars 1981 relatif à la compétence du contrôle général des armées
10 janvier 2013
Arrêté du 27 décembre 2012 fixant pour l’année 2013 les conditions d’attribution et le nombre des niveaux de qualification hospitalière
10 janvier 2013
Arrêté du 4 janvier 2013 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2012 relatif à l’organisation du temps de travail des personnels
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Décret n° 2013-18 du 8 janvier 2013 portant publication de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le
10 janvier 2013
Dans une question écrite 6860 du 16/10/2012 M. Jean-Paul Dupré demande à M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense,
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Le bilan s’alourdit dans le terrible accident de la route survenu vendredi soir, à Sainte-Pazanne dans le Pays de Retz
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Dix mois de prison avec sursis ont été requis mercredi devant le tribunal correctionnel de Montpellier contre deux gendarmes de la
10 janvier 2013
Puisque « le ministère de la Défense n’a pas été tenu pendant cinq ans », Jean-Yves Le Drian et son équipe ont
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Question écrite n° 00726 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 19/07/2012 – page 1637 M.
10 janvier 2013
Question écrite n° 01872 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 20/09/2012 – page 2020 Sa
10 janvier 2013
Décret du 7 janvier 2013 portant cessation de fonctions du directeur adjoint de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale
10 janvier 2013
Le Président de la République a présenté ses vœux aux Armées et aux Anciens combattants pour l’année 2013, au 12e
10 janvier 2013
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port