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décembre 24, 2012
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24 décembre 2012
Décret n° 2012-1440 du 21 décembre 2012 modifiant le décret n° 2002-832 du 3 mai 2002 relatif à la situation
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La lettre de la marine nationale du 23 décembre 2012 Source: Le portail des sous-marins
24 décembre 2012
Question écrite n° 00865 de M. Jacques Mézard (Cantal – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 19/07/2012 – page 1640 M. Jacques
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-conduite de la formation ». CIRCULAIRE N° 274298/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative
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Décision du 12 novembre 2012 portant attribution du brevet technique Source: JORF n°0299 du 23 décembre 2012 texte n° 105
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Arrêté du 11 décembre 2012 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0299 du 23 décembre 2012 texte n°
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Arrêté du 11 décembre 2012 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0299 du 23 décembre 2012 texte n°
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Décision du 21 décembre 2012 portant délégation de signature (direction du développement international) Source: JORF n°0299 du 23 décembre 2012 texte
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Arrêté du 18 décembre 2012 abrogeant l’arrêté du 11 août 2009 portant institution d’une régie d’avances auprès de l’agence comptable
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Arrêté du 14 décembre 2012 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SR10
24 décembre 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port